En vigueur au 21/11/2025

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La connexion et la navigation sur le Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Celles-ci sont accessibles à tout moment à la rubrique « Mentions légales ».

1. Présentation des différents intervenants

Propriétaire du site :
FORMALLI – SAS
Activité : 8559A – Formation continue d’adultes
SIRET : 911 830 776 00017
TVA intracommunautaire : FR93 911830776

RCS Toulouse : B 911 830 776

Date de création : 28 mars 2022
Adresse : 8 Chemin des Genêts, Centre Secondo, 31120 Portet-sur-Garonne
Téléphone : 05 62 20 10 94
Email : contact@formalli.com

Directeurs de la publication :
Christelle MOUJALLI – PDG (Présidente Directrice Générale)
Florian CAVALLI – Directeur Général
Email : contact@formalli.com

Éditeur du site :
DIGIPEPS
Adresse : 13700 Marignane
Téléphone : 06 72 58 16 63
Responsable de la publication : Audrey EYMOND
Numéro SIRET : 984 447 672 00010
Code NAF : 7021Z – Conseil en relations publiques et communication

Hébergeur :
IONOS SARL
Adresse : 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex
Téléphone : 0970 808 911
Email : info@ionos.fr

2. Contenu du site

Les éléments de ce site internet sont publiés par FORMALLI. Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles FORMALLI met à disposition de ses utilisateurs le site et ses services. Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.

3. Crédits

Visuels et illustrations : FORMALLI & DIGIPEPS

4. Objectif et qualité des contenus

Ce site a pour objectif de présenter l’activité du centre de formation, ses prestations et ses actualités. Les contenus sont rédigés par les collaborateurs de FORMALLI et mis à jour régulièrement pour garantir leur exactitude. Le site est optimisé pour offrir la meilleure expérience utilisateur possible.

5. Accès au site

FORMALLI s’efforce de permettre l’accès au site 24h/24, 7j/7, sauf en cas de force majeure ou d’événements hors de son contrôle. FORMALLI ne peut garantir une disponibilité continue ni une performance technique sans faille. Aucune assistance technique par voie électronique ou téléphonique n’est prévue.
En cas d’impossibilité d’accès au site, la responsabilité de FORMALLI ne saurait être engagée. Elle peut à tout moment interrompre l’accès pour maintenance, sans préavis.

6. Modification des conditions d’utilisation

FORMALLI se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

7. Règles d’usage d’Internet

L’utilisateur reconnaît connaître les caractéristiques et limites d’Internet, notamment en ce qui concerne la fiabilité des transmissions, l’absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels, et les risques d’interruption.

8. Propriété intellectuelle et contrefaçons

FORMALLI est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site : textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, logiciels.
Toute reproduction, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

9. Réutilisation des contenus

Textes et articles :
Les contenus rédigés par FORMALLI sont protégés. Ils ne peuvent être reproduits sans autorisation expresse. Toute réutilisation nécessite :
– attribution de la source,
– absence de modification du contenu,
– aucun usage commercial sans accord.

Images, vidéos et iconographies :
Ces éléments sont protégés par les droits d’auteur. Toute utilisation sans autorisation écrite de FORMALLI ou DIGIPEPS est interdite.

10. Limitations de responsabilité

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FORMALLI se réserve le droit de supprimer tout contenu déposé par un utilisateur contrevenant à la loi (racisme, diffamation, injure, etc.).

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14. Droit applicable et juridiction compétente

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